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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Lotissements.
Lotissements.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Epizooties.
Epizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Cimetière.
Cimetière.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Mares.
Mares.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Transport.
Transport.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Dons et legs.
Dons et legs.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Installations sportives.
Installations sportives.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Sinistres.
Sinistres.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
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