The municipal archives of the department of Ain

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G5-6
recordgrp
1823-1911

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

1G7-8
recordgrp
1913-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties.

1G9-10
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
recordgrp
1938-1973

Part of Fonds communal de Confrançon

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1947-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1G32-33
recordgrp
1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Copies de la matrice.

Rémunération et cotisations sociales.

2K3-5
recordgrp
1945-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

1L6-7
recordgrp
1810-1917

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

1O4-7
recordgrp
1825-1961

Part of Fonds communal de Confrançon

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
recordgrp
1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

1D1-6
recordgrp
1859-1991

Part of Fonds communal de Léaz

Extraits du registre des délibérations.

1D7-8
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Contient aussi des arrêtés municipaux.

Limites communales.

3D1-2
recordgrp
1826-1931

Part of Fonds communal de Léaz

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution foncière.

1G1-4
recordgrp
1806-1807

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1964-1980

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
recordgrp
1876-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

1Q14-15
recordgrp
1838-1966

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.

Prairie de Bionnaz. - Procès.