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Registre des états de sections des propriétés non bâties.

1G10
File
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12
recordgrp
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

1G12
File
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).

3F8
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Circulation routière.

1I7
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Réglementation et enquête de circulation : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.

Rémunération et cotisations sociales.

2K2
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".

12W002_083
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de l'abside de l'église romane ...

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de l'abside de l'église romane de Lhuis.

12W002_084
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

12W002_089
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

12W002_093
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

12W002_094
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_110
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_041
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_042
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_048
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_049
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_050
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_054
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne.

12W002_059
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.

12W002_064
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

12W002_065
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.

12W002_071
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.

Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.

12W002_077
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : jeux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : jeux des élèves.

12W002_080
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Enquête et territoire.

D12
File
1962, 1974

Part of Fonds communal de Courtes

Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).

Récolte et stock.

3F7-8
recordgrp
1962-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Mutualité sociale agricole.

1K20
File
1962-1980

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes électorales, bulletins de vote.

Dépenses et recettes.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Bordereaux de mandats et de titres de recette.

Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.

5I3
File
1962-1980

Part of Fonds communal de Dommartin

Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).

1L10
File
1962-1968

Part of Fonds communal de Béréziat

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".

12W002_082
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Photo de groupe prise devant la porte de la ville médiévale de Lhuis.

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de colonnes et chapitaux de l'é...

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de colonnes et chapitaux de l'église romane de Lhuis.

12W002_087
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

12W002_096
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.

12W002_097
Item
1962-1963

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.

Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.

12W002_040
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_044
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_55
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ile de Bréhut.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ile de Bréhut.

12W002_060
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.

12W002_062
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

12W002_068
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.

12W002_069
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.

Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.

12W002_070
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.

Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.

12W002_078
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Permis de construire et modificatifs.

T3
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

3F9
File
1962-1972 (lacunes : registres des déclarations de récolte pour 1962 et 1969-1971)

Part of Fonds communal de Journans

Cotisations et charges sociales.

2K4
File
1962-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982).

Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.

Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.

12W002_039
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_045
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_046
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.

12W002_051
Item
1962

Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre

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