1852-1920

• 3F1
• File
• 1852-1920

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.

Fonds de la Fanfare de Lent

• FRAC01211-S3
• Fonds
• 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

• 1O2
• File
• 1906-1976

Part of Fonds communal de Léaz

Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...

Bâtiments communaux, monument aux morts.

• 1M1
• File
• 1923-1986

Part of Fonds communal de Léaz

Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

• 1K5
• File
• 1876-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Referendum (1945-1972). Européennes (1979). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1880-1980). Conseil de la République (1946-1955). Législatives (1876-1981). Élections générales (1945-1946). Cantonales (1885-1982). Conseil d’arrondissement (1...

Clôture des comptes, trésorerie.

• 1L14
• File
• 1911-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Tableaux synoptiques (1911-1933). Situations financières de la commune (1978-1982). Balances générales des comptes (1978-1982). Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947). Dépassements de crédit (1942-1943, 19...

Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.

• 5I1
• File
• 1909-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982). Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-...

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

• 1I1
• File
• 1852-1981

Part of Fonds communal de Léaz

Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941). Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chass...

Première Guerre mondiale.

• 4H1
• File
• 1914-1935

Part of Fonds communal de Léaz

Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de serv...

Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

• 1G17
• File
• 1912-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980). Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982). Impôt sur les ...

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• recordgrp
• 1914-1960

Part of Fonds communal de Léaz

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

• 1G6
• File
• 1911-1961

Part of Fonds communal de Léaz

Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.

• 1G14
• File
• 1915-1920

Part of Fonds communal de Léaz

Registre à souche des déclarations.

Statistique générale des sinistres.

• 5F1
• File
• 1889-1932

Part of Fonds communal de Léaz

1891-1946

• 1F1
• File
• 1891-1946

Part of Fonds communal de Léaz

1891-1959

• 1D7
• File
• 1891-1959

Part of Fonds communal de Léaz

Gestion de l’état civil.

• E69-70
• recordgrp
• 1796-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Répertoires des actes de la commune.

• 2D6
• File
• 1885-1959

Part of Fonds communal de Villebois

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

• 1D13
• File
• 1896-1950

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

Sociétés sportives.

• 3R1
• File
• 1908-1973

Part of Fonds communal de Confrançon

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912). Société de préparation et de perfectionnement mil...

Transport ferroviaire.

• 2O5
• File
• 1876-1986

Part of Fonds communal de Léaz

Ouverture d’une gare à Longeray : aliénation de terrains pour cause d’utilité publique , délibération de la commune d’Éloïse sur l’emplacement éventuel, ajournement du projet pendant la Première Guerre mondiale, réclamation de Mme V., coupure de p...

Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.

• 1Q7
• File
• 1890-1942

Part of Fonds communal de Léaz

Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938). Legs de Mme Gabrielle Coursier, veuve Hugon de deux mille francs aux pauvres de Léaz [1] : copie de décret, avis du préfet (1893-1895). Legs de Gilbert dit Jules Puravel d...

Forêt communale.

• 2N1
• File
• 1909-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938). Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extr...

Cimetière.

• 4N1
• File
• 1873-1987

Part of Fonds communal de Léaz

Gestion et réglementation des concessions : délibérations, tarifs, listes des concessions, reprise de terrains, plans du cimetière et des concessions, correspondance (1873-1981) ; actes de concession (1890-1987) ; carnets à souche des titres (1955...

Commission administrative.

• 1Q3
• File
• 1915-1985

Part of Fonds communal de Léaz

Extraits du registre des délibérations (1915, 1924-1985). Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, correspondance (1936, 1940-1941, 1943-1945, 1948, 1982).

Assistance, aides sociales, allocations.

• 5Q1
• File
• 1919-1980

Part of Fonds communal de Léaz

Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1934-1971), états des décisions prises par la commission cantonale d’assistance (1942-1943), créances (1959-1969), carnets à souche des feuilles de maladie (1934-1966), demandes individuelles, piè...

1911-1922

• E21
• File
• 1911-1922

Part of Fonds communal de Léaz

1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)

• 1Q1
• File
• 1882-1925

Part of Fonds communal de Léaz

1890-1929

• 3F1
• File
• 1890-1929

Part of Fonds communal de Léaz