- 1O17
- File
- 1865-1870
Part of Fonds communal de Villebois
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
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Rôles des prestations.
Réparations, destruction et état des chemins.
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Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Réparation et entretien des chemins.
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Délaissés de chemins, cession de terrains.
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Avenue de la Gare, vente des hors-lignes : délibération du conseil général, correspondance (1884).
Vente de délaissés de chemins communaux à Justin Guillet : plan (1906).
Vente d’un terrain à la société anonyme des carrières de Villebois : promesse d’acquisition, procès-verbal descriptif et estimatif, plan, arrêté préfectoral, correspondance (1906).
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Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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Plan.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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Construction et réparations du pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord : devis, plan, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1829-1841).
Déplacement d’une passerelle sur le ruisseau le Rhéby permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : enquête publique, plans, correspondance (1896).
Rachat du pont suspendu d’Évieu sur le Rhône : enquête publique (1883).
Ponts sur le Rhéby : correspondance (1828-1903).
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
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Place du Tilleul à Bouis, place près de l’ancien cimetière, place devant la mairie : plans (1844).
Construction d’un escalier sur la place de la Croix à Bouis : rapport d’enquête commodo incommodo, plan (1850).
Place du Prieuré : plan (1872).
Place de Jars, remplacement de bornes interdisant l’accès aux véhicules : correspondance (1883).
Place de la Verchère, taillage des platanes : cahier des charges, quittances (1884).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
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Plan des lieux.
Chemins ruraux et de desserte.
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Construction d’un chemin de desserte des vignobles par les propriétaires des vignes de La Vorrai, du Banssai et de La Côte de Bouis : engagement, correspondance (1884).
Ouverture d’un chemin de desserte au-dessus de Bouis : plan (s.d.).
Chemin rural non reconnu de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois : plans (1899).
Chemin communal de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire, arrêté autorisant les travaux (1901).
Chemin rural n°1 du Vigneau, construction et reconnaissance : état parcellaire estimatif, actes d’acquisition de terrain, actes d’échange, plans, honoraires, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1913-1914).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis, redressement et élargissement partiel : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’acquisition de terrain, plan, correspondance (1923).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz, construction et reconnaissance : liste des souscripteurs, expropriation, actes d’acquisition de terrain, plans, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1922-1924).
Tableaux généraux des chemins communaux.
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
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Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
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Actes de concessions, correspondance.
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Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
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Engagement, contrat.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
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marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
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Plan et devis.
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Fontaines de Bouis et du Péron, travaux de construction et de réparations : listes des souscripteurs, devis estimatifs, plan, états des dépenses et recettes, factures, pétition, délibérations, correspondance (1836-1896).
Fontaines de Bouis et des Louis, suppression : correspondance (1975).
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
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Coupes affouagères, reboisement.
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Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
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Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
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Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Forêt communale. – Exploitation.
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Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
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Autorisations préfectorales.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
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Forêt du Cernay, revendication de propriétés suite à la vente comme biens nationaux et droits d’usage : arrêté de l’administration départementale, délibérations (an IV-an V).
Litiges sur les coupes de bois, droits et délits d’usage, mesures de conservation de la forêt, prescription contre les détenteurs de biens usurpés : requête, jugements, brouillards pour servir aux différents procès concernant la montagne de Portes, plan de la montagne de Portes, plan de la coupe, rapport du maire, délibérations, arrêtés de l’administration départementale, correspondance (1791-1852).
Délits d’usage et plaintes : avertissements, significations de jugements, procès-verbal de délit, correspondance (1842-1933).
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
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Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
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Autorisation préfectorale, rapport des experts, note du garde général des forêts, plans, rôles des affouagistes, états des sommes payées par Villebois, extrait de la matrice cadastrale, correspondance.
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