Registre des états de sections des propriétés non bâties.
- 1G10
- File
- 1962-1973
Part of Fonds communal de Léaz
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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Réglementation et enquête de circulation : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de l'abside de l'église romane de Lhuis.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : jeux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Courtes
Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Bordereaux de mandats et de titres de recette.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Part of Fonds communal de Dommartin
Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).
Part of Fonds communal de Béréziat
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Photo de groupe prise devant la porte de la ville médiévale de Lhuis.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ile de Bréhut.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Ploumanach.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Saint-Malo.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : photo de groupe année scolaire 1962-1963.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Journans
Cotisations et charges sociales.
Part of Fonds communal de Grièges
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982).
Ecole ménagère de Lhuis : La Chandeleur.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre