Édifices scolaires et d’enseignement
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977).
Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978).
Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploitation : traités de concession, demande d’autorisation, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Amodiation : bail par la communauté de Chaley à Jean-Baptiste Compare, tisserand.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Traité, rapport.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Polices, décomptes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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