Administration générale de la commune
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
En raison du faible volume des documents relatifs au personnel communal, le reste des documents (dossiers nominatifs, rémunération, cotisations et charges sociales) a été rassemblé en série 3W - Personnel communal.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation et fonctionnement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz