Archives communales de l’Ain

Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.

Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01

Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Fuite et arrestation du roi.

Déclarations individuelles des propriétaires.

État de sections.

Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Délimitation du territoire avec Souclin.

Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.

Délimitation du territoire avec Souclin

Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Registres de correspondance et de copies de lettre.

Convention nationale.

District révolutionnaire de Saint-Rambert.

Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.

Bulletins des lois.

Perception de la contribution.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Déclarations individuelles des propriétés.

1790-an V

Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.

Matrice des propriétés.

Directoire.

Lois.

Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.

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