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Archival description
Fonds communal de Chaley registre
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Cimetière.
Cimetière.
Viticulture.
Viticulture.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.