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Archival description
Fonds communal de Chaley registre
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Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse.
Chasse.
Viticulture.
Viticulture.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Étrangers.
Étrangers.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.