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Archival description
Fonds communal de Chaley registre
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Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Cimetière.
Cimetière.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Chasse.
Chasse.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.