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1945-1970
1945-1970
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
1961-1970
1961-1970
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
Chasse.
Chasse.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Installations classées.
Installations classées.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
Législation économique.
Législation économique.
Stade municipal. – Aménagement.
Stade municipal. – Aménagement.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
1957-1970
1957-1970
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1966-1970
1966-1970
Aliénés.
Aliénés.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Aliénés.
Aliénés.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Assurance.
Assurance.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
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