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Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Étrangers.
Étrangers.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Naissances
Naissances
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Mariages
Mariages
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Répertoires de la population.
Répertoires de la population.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées.
Installations classées.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Courrier.
Courrier.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Registres.
Registres.
Étrangers.
Étrangers.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
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Chasse.
Chasse.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
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Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
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