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Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Administration générale.
Administration générale.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Naissances
Naissances
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Naissances
Naissances
Décès.
Décès.
Mariages
Mariages
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Mariages.
Mariages.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Décès
Décès
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Naissances.
Naissances.
Vaccinations.
Vaccinations.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations
Vaccinations
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
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