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Recensement de la population.
Recensement de la population.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Administration militaire.
Administration militaire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répertoires de la population.
Répertoires de la population.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Administration générale.
Administration générale.
Encouragement à la natalité.
Encouragement à la natalité.
Bal de bienfaisance.
Bal de bienfaisance.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
État civil
État civil
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
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