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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Journans
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat