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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) urbanisme
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Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Sinistres.
Sinistres.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Église.
Église.
Lavoirs.
Lavoirs.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
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