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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Correspondance.
Correspondance.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1945-1982
1945-1982
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affiches.
Affiches.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
1895-1982
1895-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
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