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Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
1834-1982
1834-1982
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Fiscalité.
Fiscalité.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Viticulture.
Viticulture.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
1813-1982
1813-1982
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
1793-1982
1793-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie communale.
Voirie communale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1952-1981
1952-1981
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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