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Confrançon, Mairie de (Ain, France) élection
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Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Garde nationale.
Garde nationale.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Législatives.
Législatives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Présidentielles.
Présidentielles.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.