Affichage de 51 résultats

Descriptions archivistiques
pétition
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Puits commun.
Puits commun.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Presbytère.
Presbytère.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Transports.
Transports.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Résultats 1 à 50 sur 51