n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
- T9
- File
- 1980-1981
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
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n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
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n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
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n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
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n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
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n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
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Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).
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Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
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B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
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Registre des adhérents.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
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Statuts.
Administration générale du syndicat.
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Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Actes concernant des particuliers.
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Procédure opposant Marie Poncet, veuve de Gilbert Mierray, laboureur de Gorrevod contre Antoine Grangier, laboureur au hameau des Vernettes, commune de Saint-Bénigne : libelle et assignation.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
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Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu (1690, 1790).
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Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).
[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.
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Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
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Réplique.
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Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
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Mariages : publications et promesses de mariage (an X-1913) [1].
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1818, 1894-1911).
[1] Lacunes : an XII-1813,1815-1836, 1841, 1844-1851, 1853, 1861, 1863, 1868-1870, 1882, 1884, 1887-1890 et 1897-1909.
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Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
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Naissances, tables décennales.
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Mariages et décès, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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