Print preview Close

Showing 231 results

Archival description
contrat
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Assurances.
Assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
École.
École.
École.
École.
École communale.
École communale.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École primaire communale.
École primaire communale.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Assurances.
Assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Results 151 to 200 of 231