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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1896-1924
1896-1924
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1911-1962
1911-1962
1858-1910
1858-1910
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1895-1982
1895-1982
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections
Élections
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
1945-1982
1945-1982
1871-1944
1871-1944
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1818-1870
1818-1870
Conscription.
Conscription.
Recensement militaire
Recensement militaire
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
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