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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Conscription.
Conscription.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Mariages.
Mariages.
1808-1830
1808-1830
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1802-1852
1802-1852
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
1798-1807
1798-1807
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
1793-1797
1793-1797
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-1802
1792-1802
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
1730-1749
1730-1749
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