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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Lavoirs.
Lavoirs.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Cimetière.
Cimetière.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Téléphone.
Téléphone.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
École communale.
École communale.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
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