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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Mairie-école.
Mairie-école.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ponts.
Ponts.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Lavoirs.
Lavoirs.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
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