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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Mairie-école.
Mairie-école.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Téléphone.
Téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
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