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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Urbanisme
Urbanisme
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
1756-1792
1756-1792
1676-1755
1676-1755
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1665-1730
1665-1730
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1793-1812
1793-1812
1903-1930
1903-1930
1893-1902
1893-1902
1873-1892
1873-1892
1843-1872
1843-1872
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1813-1842
1813-1842
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1931-1942
1931-1942
1903-1930
1903-1930
1893-1902
1893-1902
1873-1892
1873-1892
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
Registres des décès.
Registres des décès.
1793-1812
1793-1812
1903-1930
1903-1930
1893-1902
1893-1902
1873-1892
1873-1892
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