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Illiat, Mairie d' (Ain, France) procès-verbal
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Étangs.
Étangs.
Aliénés.
Aliénés.
École.
École.
Accidents du travail.
Accidents du travail.