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Illiat, Mairie d' (Ain, France) procès-verbal
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Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étangs.
Étangs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Aliénés.
Aliénés.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
École.
École.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement