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Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Poids public.
Poids public.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Limites communales.
Limites communales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1857-1953
1857-1953
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Poids public.
Poids public.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
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