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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Police générale.
Police générale.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Police rurale.
Police rurale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1825-1951
1825-1951
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Limites communales.
Limites communales.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
État de section.
État de section.
Épizooties.
Épizooties.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité.
Fiscalité.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
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