Affichage de 517 résultats

Descriptions archivistiques
registre
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

7 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Résultats 51 à 100 sur 517