- 1K5-12
- recordgrp
- 1815-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Adduction et alimentation en eau potable.
Part of Fonds communal de Léaz
Téléphone et télécommunications.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz