The municipal archives of the department of Ain

Procès.

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

Lotissement communal De la Gondonière.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Travaux connexes au remembrement.

Biens syndicaux.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Lotissements.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Téléphone.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

École mixte de Mépillat.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

Acquisition, partage et vente.

Église, presbytère et cimetière.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Firme industrielle d’applications multiples.

Première Guerre mondiale.

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

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Procès.

Lotissement communal De la Gondonière.

Ouvrages d’art. – Ponts.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Travaux connexes au remembrement.

Biens syndicaux.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Lotissements.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Téléphone.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

École mixte de Mépillat.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

Acquisition, partage et vente.

Église, presbytère et cimetière.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Firme industrielle d’applications multiples.

Première Guerre mondiale.

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Modification de territoire.

Planification urbaine et lotissements.

Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.

Électrification, éclairage public, gaz.

Assainissement.

Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.

Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.

Places publiques et aires de stationnement.

Chemins vicinaux.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

École des Pigots.

Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.

Toilettes publiques.