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- Dossier
- 1758
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre du courrier Départ (1981-1989).
Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Affaires générales, archives communales.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Le Plantay (Ain, France)
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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