Registres des délibérations et des procès-verbaux.
- 1D1-5
- recordgrp
- 1824-1979
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des arrêtés du maire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement et rationnement.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Retraites ouvrières et paysannes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.