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Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments com...
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments c...
Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal d'Ambléon
Fonds communal d'Ambléon
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal d'Argis
Fonds communal d'Argis
Fonds communal d'Armix
Fonds communal d'Armix
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Attignat
Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
1968-1975
1968-1975
1975-1978
1975-1978
1973-1982
1973-1982
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
État civil
État civil
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
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