Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G13-14
- Groupe de documents
- 1934-1973
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Adduction et alimentation en eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Téléphone et télécommunications.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent