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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Seyssel Français
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Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Assistance publique.
Assistance publique.
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Mercuriales.
Mercuriales.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Documents divers
Documents divers
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Culte.
Culte.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Période 1510-1717
Période 1510-1717
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Correspondance.
Correspondance.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Actes de vente.
Actes de vente.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote O - Louis 1er
Cote O - Louis 1er
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