Affichage de 396 résultats

Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Secours
Secours
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Documents figurés
Documents figurés
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1793-1797
1793-1797
1808-1830
1808-1830
Décès.
Décès.
1851-1862
1851-1862
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Résultats 51 à 100 sur 396