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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Instruction publique
Instruction publique
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1645-1668
1645-1668
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1873-1882
1873-1882
Décès.
Décès.
1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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