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Descriptions archivistiques
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Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793-1802
1793-1802
Biens privés.
Biens privés.
Registre des décès.
Registre des décès.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Registre des décès.
Registre des décès.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793-1801
1793-1801
1793-1812
1793-1812
1793-1866
1793-1866
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
1793-1802
1793-1802
1793-1797
1793-1797
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
1793-1801
1793-1801
1793-an 10
1793-an 10
1793-1863
1793-1863
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
1793 - 1801
1793 - 1801
Sûreté publique.
Sûreté publique.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1793-1802
1793-1802
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
1793-1812
1793-1812
1793-1798
1793-1798
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
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