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Descriptions archivistiques
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Soldats décédés.
Soldats décédés.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Contentieux.
Contentieux.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Sinistres.
Sinistres.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1793-1866
1793-1866
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1793-1863
1793-1863
1792-1862
1792-1862
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
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