- 1F1
- Dossier
- 1866-1982
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
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Jury d’assises : liste nominative (1981). Jury criminel : listes nominatives, listes préparatoires (1966-1977). Amendes pécuniaires (1977-1978). Enquête sur un vol d’argent à un particulier : lettre de demande de renseignement du Tribunal de Bourg-en-Bresse (1867).
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
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1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
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Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
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Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
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Construction d’un préau couvert et de jeux : plan (1874).
Acquisition et aménagement d’un jardin : devis descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1880-1881).
Restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, clauses et conditions de l’adjudication, soumission, plan, correspondance (1883-1885).
Réparations des WC : devis, délibération (1928).
Construction d’une 3ème classe : délibérations, financement, traités de gré à gré, factures, correspondance (1936).
Aménagement d’une salle d’eau au logement de fonction : devis, factures, correspondance (1969-1971).
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
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Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
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Arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, état estimatif, plans parcellaires, réclamations, correspondance.
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Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1875-1903), registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938), carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1895-1921, 1934-1938).
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
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Prud'homales, chambres consulaires.
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Élections socioprofessionnelles.
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Factures (1888, 1898, 1928, 1938-1978).
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1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
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Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
Mariages : publications (1954-1983).
Transport,télécommunications, téléphone.
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Transport. – Ligne de tramway de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes - 2ème section, construction : mémoire justificatif, arrêté préfectoral d’enquête publique sur l’emplacement des gares, stations et haltes, registre d’enquête publique, correspondance (1892, 1895-1896). Utilisation de supports mixtes de télécommunications et électricité : dispositions spéciales (1977). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1977-1979).
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
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Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
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Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze (Ain)
Registres des cotisations et recettes.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution et fonctionnement.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution : listes nominatives des membres fondateurs et des adhérents, état de leurs versements, statuts (1896-1902).
Registre des délibérations (1896, 31 décembre - 1973, 28 octobre).
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres à souche des quittances (1897-1911).
Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
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Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
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