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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
École.
École.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
École de filles.
École de filles.
Correspondance.
Correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
École des filles.
École des filles.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mairie-école.
Mairie-école.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
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