Showing 51 results

Archival description
pétition
Print preview View:
Ascending

8 results with digital objects Show results with digital objects

Différends et litiges.
Différends et litiges.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Police urbaine.
Police urbaine.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Transports.
Transports.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Results 1 to 50 of 51