Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
- 04H006_001
- Item
- 1915
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Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Pétition des viticulteurs.
Liste des morts pour la France.
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Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
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Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
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Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
Police, hygiène publique, justice
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
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Demande de la délégation.
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Incendie du 15 mars 1834 au hameau de Bouis, récompense pour le dévouement de Luc Chaloux, ancien militaire : correspondance (1834).
Inondations de 1882-1883, secours : liste nominative, correspondance (1882-1883).
Inondations de 1889, secours : quittances, correspondance (1889).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Circulation routière. – Réglementation.
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Arrêtés du maire, correspondance (1953-1969) ; plainte et pétition contre les troubles causés par les vélomoteurs (1980).
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Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
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Procès-verbaux du maire, correspondance.
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Police de la chasse : registre des permis de chasse (1865-1897), états nominatifs des permis de chasser (1951-1982) ; interdiction de la chasse sur les propriétés privées : pétition (1908) ; battues, destruction des nuisibles (1901-1979) : nomination de gardes particuliers (1940-1975).
Société de chasse : compte rendu de réunion, autorisations de tir aux pigeons d’argile, correspondance (1936-1982).
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
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Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, instructions, correspondance (1852-1989) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1927-1959).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1883).
Ouverture d’un dancing : demande de renseignement (1968).
Débit de tabac, mise en adjudication de la gérance (1966).
Hôtel de la Gare, hôtel Lassalle, hôtel Galliot : arrêtés de classement (1965-1972).
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
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Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
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Demande de renseignement, correspondance.
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Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Répression de la divagation des chiens.
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Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
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Signalements, instructions, correspondance.
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Demande d’autorisation de loterie pour le financement de l’acquisition de matériel de protection incendie pour les sapeurs pompiers.
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Certificat de libération, correspondance.
Police du roulage, délit de voirie.
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Arrêté du maire interdisant de dépôt de matériaux sur la voie et les places publiques, notifications et procès-verbaux de délit, avis de contravention, amendes, correspondance.
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Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
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Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
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Contrôle des habitants temporaires.
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Cahier d’enregistrement.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
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Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
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Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
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Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
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Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
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Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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